Michel Maurin
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
MAURIN (Michel, Charles, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel MAURIN et Clio PEYRONNET, notaires associés
membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence
=
"
Mormoiron (Vaucluse)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
84
"
JORFTEXT000034299164
(source JORF)
cessation de fonction
29 Mars 2017
29/03/2017
De:
MAURIN (Michel, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel MAURIN, Eric NAHME et Agnès MAURIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence
=
"
Gignac (Hérault)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
34
"
JORFTEXT000028656313
(source JORF)
cessation de fonction
26 Février 2014
26/02/2014
De:
Maurin (Michel, Jacques)
ancien maire de Challes-les-Eaux (Savoie). Chevalier du 11 novembre 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Chevalier du
28 février 1983
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1972-11-11
"
JORFTEXT000000551014
(source JORF)
promotion
04 Décembre 1994
04/12/1994
De:
Maurin (Michel)
Objet:
à la commission consultative relative à l'agrément
prévu par l'article6 du décret du 1eravril 1992 susvisé
Au titre des représentants des collectivités locales
membres suppléants
Groupe:
Commission consultative relative à l'agrément
suppleant
JORFTEXT000000360410
(source JORF)
nomination
19 Septembre 1992
19/09/1992
De:
Maurin (Michel)
avec félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Option Génie civil. - Travaux publics
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000534130
(source JORF)
diplome
18 Juillet 1990
18/07/1990
De:
Maurin (Michel)
vice-président du conseil général de Vaucluse, maire de Mormoiron
Objet:
Art. 1er. -
commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté du
15 septembre 1989
susvisé
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Commission no 6 visée à l'article 2 de l'arrêté
JORFTEXT000000525249
(source JORF)
composition
23 Mai 1990
23/05/1990